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Les décisions du conseil municipal du 4 juin 2020

Les décisions du conseil municipal du 4 juin 2020

Le conseil municipal s’est réuni le 4 juin afin de mettre en place l’organisation administrative du conseil municipal et les attributions de chacun.

Délégations au Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé de confier à Madame le Maire, pour la durée du présent mandat un certain nombre de délégations dans le souci de faciliter l’administration des affaires communales.

Election des délégués représentant la commune dans les structures intercommunales
Mme Mélanie LANGLOIS, a été déclarée élue en qualité de déléguée communale de la Commune d’Uzemain à l’élection du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges.
M. Denis VAUTHIER, a été déclaré élu en qualité de délégué communal de la Commune d’Uzemain à l’élection du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
Mme Fanny DUGRAVOT et Mme Christine LAMBACH-UEBERSAX, ont été déclarées élues en qualité de déléguées communales de la Commune d’Uzemain à l’élection du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Xertigny.
M. Vincent HUMBERT et M. François MARANDEL ont été déclarés élus en qualité de délégués titulaires ; et M. Steve ESCH et Mme Amélie MANGIN ont été déclarés élus en qualité de délégués suppléants de la Commune d’Uzemain auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts Faucilles.
Le conseil Municipal déclare élu en qualité de « correspondant défense » pour la commune d’Uzemain M. Anthony ANDRE.

Election d’une commission d’appel d’offres
Sont ainsi déclarés élus Membres de la commission d’appel d’offres à caractère permanent :
– Messieurs Vincent HUMBERT, François MARANDEL et Michel VUILLEMIN membres titulaires avec 15 suffrages chacun,
– Messieurs Steve ESCH, Pascal SACHOT et Denis VAUTHIER membres suppléants avec 15 suffrages chacun, pour faire partie, avec Mme le Maire, Présidente de droit, de la commission d’appel d’offres à caractère permanent.

Commissions Communales
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de Mettre en place au sein du conseil municipal à compter du 04 juin 2020, les commissions communales suivantes :
Pauline BABEY-FOLTZER, Maire, est Présidente de toutes les Commissions.

Commission des finances : Tous les membres du conseil Municipal.

Commission Scolaire – Périscolaire et Restauration :Anne LEBRUN, Vice-présidente
Membres : Chantal DAUBIE, Fanny DUGRAVOT, Amélie MANGIN, Céline PIERCY

Voies – Réseaux – Environnement et Urbanisme :Vincent HUMBERT, Vice-président
Membres : Anthony ANDRE, Chantal DAUBIE, Mélanie LANGLOIS, Céline PIERCY, Pascal SACHOT, Denis VAUTHIER

La commission de l’environnement (Foret, rivières, affaires agricoles et foncières) :
Michel VUILLEMIN, Vice-président
Membres : Anthony ANDRE, Steve ESCH, Mélanie LANGLOIS, François MARANDEL, Pascal SACHOT, Denis VAUTHIER

La commission sécurité / Service Départemental d’Incendie et de Secours :
Céline PIERCY, Vice-présidente
Membres : Anthony ANDRE, Christine LAMBACH-UEBERSAX, Anne LEBRUN, François MARANDEL

La commission des bâtiments, logements et développement durable :
Michel VUILLEMIN, Vice-président
Membres : Chantal DAUBIE, Fanny DUGRAVOT, Steve ESCH, Vincent HUMBERT, François MARANDEL, Pascal SACHOT

La commission des cimetières :Michel VUILLEMIN, Vice-président
Membres : Fanny DUGRAVOT, Vincent HUMBERT, Anne LEBRUN, Denis VAUTHIER

La commission fêtes et cérémonies :Amélie MANGIN, Vice-présidente
Membres : Chantal DAUBIE, Fanny DUGRAVOT, Christine LAMBACH-UEBERSAX, Denis VAUTHIER

La commission histoire et patrimoine : Chantal DAUBIE, Vice-présidente
Membres : Fanny DUGRAVOT, Mélanie LANGLOIS, Denis VAUTHIER, Michel VUILLEMIN

La commission communication : Anne LEBRUN, Vice-présidente
Membres : Mélanie LANGLOIS, Amélie MANGIN, Céline PIERCY

Membres du CCAS désignés par le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de désigner les conseillers municipaux suivants en qualité de membres du Centre Communal d’Action Sociale à compter du 04 juin 2020 :
– Chantal DAUBIE
– Amélie MANGIN
– François MARANDEL
– Céline PIERCY

Membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de désigner en qualité de membres du bureau
de l’Association Foncière de Remembrement à compte de ce jour les quatre personnes dont les noms suivent :
– Vincent HUMBERT
– Stéphane SACHOT
– Gérard VUILLEMIN
– Michel VUILLEMIN

Indemnités de fonction des élus
Le Conseil Municipal décide, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des
fonctions de Maire à : 39.595 % de l’indice 1027 de 3 889.40 €, soit 1 540 € brut

Le Conseil Municipal décide fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire-adjoint à : 19.8 % de l’indice 1027 de 3 889.40 €, soit 770.10 €

Le Conseil Municipal décide fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de 2ème adjoint à : 12.856 % de l’indice 1027 de 3 889.40 €, soit 500 €

Le Conseil Municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de 3ème adjoint à : 15.427 % de l’indice 1027 de 3 889.40 €, soit 600 €

Le Conseil Municipal décide de fixer une indemnité de fonction à un conseiller municipal au titre d’une délégation de fonction à : 6.942 % de l’indice 1027 de 3 889.40 €, soit 270 €

Frais de déplacements
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de rembourser les frais de déplacement des conseillers municipaux appelés, dans le cadre de leur mandat, à représenter la commune pour se rendre à des réunions dans des instances ou des organismes où ils représentent la commune, lorsque la réunion a lieu hors du territoire communal.

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