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Au conseil municipal du 23 septembre : des demandes de subventions

Au conseil municipal du 23 septembre : des demandes de subventions

Mardi 23 septembre, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de son maire Alain PIERRE afin de délibérer sur les points suivants :
Le maire est autorisé à effectuer des demandes de subventions auprès du Conseil Général et de la Communauté d’Agglomération d’Epinal afin d’aider au financement des travaux de réhabilitation de la chapelle de Thièlouze dont le montant total est estimé à 63 000€ hors taxes. Des travaux rendus nécessaires notamment en raison du vieillissement de la charpente et de la couverture.
Afin de pouvoir plus rapidement rédiger les dossiers des projets de travaux, le maire est autorisé de façon permanente à effectuer toute demande de subvention.
Concernant la location des logements communaux, il est mis fin administrativement au bail du logement rue Haute de Mr Germain décédé le 22 mai. Les logements F3 et F5 au premier étage de la mairie sont occupés par de nouveaux locataires aux tarifs respectifs de 400 et 550€.
A la demande des services fiscaux, le conseil propose de nommer Mr Pierre AUBERT ou Mr Alain BLAUDEZ membre suppléant de la commission des impôts directs.
Le conseil municipal décide d’exonérer de la taxe d’aménagement la construction des abris de jardin à compter du 1er janvier 2015 ; il rappelle toutefois que pour toute nouvelle construction, une demande préalable de travaux doit être effectuée en mairie ; celle-ci sera ensuite transmise aux services de la Direction Départementale des Territoires.
La destination des coupes de bois proposée par l’ONF est acceptée par le conseil.
Michel CLAUDEL, conseiller municipal est élu correspondant défense pour la commune d’Uzemain.
Les tarifs des services périscolaires demeurent inchangés.
La commune financera les stages pour l’obtention du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) pour deux de ses employées embauchés en contrat CAE.
L’indemnité pour les services de conseil attribuée au trésorier payeur est fixée à 50% du montant maximum.
Une subvention de 681,37€ est accordée à l’Association du Pays de la Vôge qui assure le service de portage de repas à domicile.
Diverses questions et informations ont été portées à la connaissance de l’assemblée notamment celles qui concernent les prochaines réunions proposées par le Scot (Schéma de cohérence territorial) dont la révision devrait être réalisée dans les deux années.
Concernant les actions de la Communauté d’Agglomération d’Epinal, une présentation de l’étude du Plan Local de l’Habitat sera effectuée à Uzemain. Un document stratégique qui a pour objet la définition des orientations de la politique de l’Habitat pour les 10 prochaines années et la détermination d’un programme d’actions.
Un bilan relatif à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et des nouvelles activités périscolaires a été effectué. Compte tenu des premières expériences, des aménagements seront faits afin de tenter d’apporter des améliorations au fonctionnement de ce dispositif qui implique à chaque séance la présence d’une douzaine d’animatrices dont plus d’un tiers sont des bénévoles (parents, conseillers municipaux, membres des associations).

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